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Marques déposées par monsieur René RABASTE
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CUISIMINCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISIMINCE
Monsieur René RABASTE

Numéro de dépôt :
1618644
Date de dépôt :
20/03/1990
Lieu de dépôt :
LE HAVRE
Date d'expiration :
20/03/2000
CUISIMINCE de René RABASTE

Présentation de la marque CUISIMINCE

Déposée le 20 mars 1990 par monsieur René RABASTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « CUISIMINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René RABASTE domicilié(e) 12, Rue des Guêpes, 76310 SAINTE ADRESSE - France.

La marque CUISIMINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISIMINCE est expirée depuis le 20 mars 2000.

René RABASTE a également déposé les autres marques suivantes : FROMANDISE , CAILLEPOT , FROMINCE , LES TROIS SOEURS DE GRANVILLE , CUISINEZ LEGER , SEASNACK


Monsieur René RABASTE - 12, Rue des Guêpes, 76310 SAINTE ADRESSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, gelées, confitures, laits et produits laitiers, graisses comestibles, sauces à salade, conserves alimentaires, plats cuisinés, frais, surgelés, préparation culinaire, cuite, surgelée, fraîche ou en conserve, cacao, préparations faites de céréales, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, moutarde, sauces (à l'exception des sauces à salade), préparation culinaire crue, fraîche, aliments pour les animaux, tous ces produits étant allégés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.